Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TULIPES DE FRANCE
Ets ERNEST TURC SA

Numéro de dépôt :
3232059
Date de dépôt :
17/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/06/2013
TULIPES DE FRANCE de Ets ERNEST TURC

Présentation de la marque TULIPES DE FRANCE

Déposée le 17 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) Ets ERNEST TURC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TULIPES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets ERNEST TURC domicilié(e) 83 rue des PONTS DE CÉ,49000 ANGERS - 49000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets ERNEST TURC domicilié(e) BP 70315,49003 ANGERS Cedex 01 - 49003 - France.

La marque TULIPES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TULIPES DE FRANCE est expirée depuis le 17 juin 2013.

Ets ERNEST TURC a également déposé les autres marques suivantes : CENTRAL JARDIN , CENTRAL FRANCE JARDIN , JARDINS DE TRONOËN , ORIENTINA , MARY CASSATT , FLEURS DE TRONOËN , DAHLIAS DE FRANCE , ESTRELLA , FLORANJOU


Ets ERNEST TURC SA - 83 rue des PONTS DE CÉ,49000 ANGERS - 49000 - France


Ets ERNEST TURC - BP 70315,49003 ANGERS Cedex 01 - 49003 - France


Inscription le 26 novembre 2003 - Rejet partiel n°382347 - Publication au BOPI 2003-11-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-51

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Plantes naturelles gazon naturel arbustes. Arbres (végétaux) plantes séchées pour la décoration.